La commune
La mairie L'intercommunalité Les associations Pratique
Contacts Démarches
Transports
Travaux Plans
Archives des conseils
Année 2014 Année 2013 Année 2012 Année 2011 Année 2010 Décembre 2010 Conseil du 21 octobre 2010 Juillet 2010 Conseil du 24 juin 2010 Mai 2010 Conseil du 27 mai 2010 Conseil du 25 mars 2010 Février 2010 Conseil du 4 février 2010 Année 2009 Année 2008 Sondage
|
conseils municipaux
Conseil du 21 octobre 2010 - par fontaineaucoeur le 16/12/2010 @ 15:54 Conseil du 21 octobre 2010 Présents :
Rattachement au collège de Bois le Roi Mme Delporte, Maire de Bois le Roi est présente et explique qu'il est dommage pour le territoire "Pays de Seine" que Fontaine le Port ne soit pas rattaché à Bois le Roi pour le collège. C'est après discussion avec le proviseur qu'elle s'est rendu compte que c'était possible; en effet, le collège accueille 496 élèves pour une capacité de 600. Et les effectifs dans les écoles des commune de Samois, Bois le Roi et Chartrettes sont stables. Les travaux d'accès pour les cars sont terminés, le transport en bus serait gratuit, et une piste cyclable existe. Bien évidemment, rien ne peut se faire sans la volonté de Fontaine le Port et le Conseil Général et l'Académie doivent être consultés. Cela ne pourra en aucun cas se faire avant la rentrée 2012. M Prunet indique que Fontaine s'est engagé auprès de Vulaines et a déjà payé 5 000 euros. Mme Delporte répond que ce n'est pas un problème, que ces 5000 euros pourraient être remboursés, et que M Charbonnier (maire de Vulaines) ne serait pas opposé à ce que Fontaine quitte le syndicat nouvellement créé et rejoigne Bois le Roi. M Lalaurie s'étonne de ces possibilités soudaines, alors qu'on nous avait répondu qu'il était impossible de modifier cette décision de l'Académie. (Nous avions également proposé le rattachement au collège du Chatelet). Il rappelle également que nous faisons parti d'un syndicat, et qu'il faut l'accord de tous les membres pour tout changement. Il est décidé de : - demander à rencontrer M Charbonnier - demander aux parents (un questionnaire sera fait par la commission école) Approbation Conseil Précédent (16 septembre) Plusieurs remarques de M Lalaurie au nom de Mme Mothré :
Transfert compétence Police - Gendarmerie M Prunet informe le conseil que depuis quelques mois, la police dont nous dépendons, se déplace moins fréquemment, et que les dégradations sont en augmentation sur la commune. Nous pouvons demander à la préfecture d'être rattaché à la gendarmerie. Dans ce cas, nous serions rattaché à celle du Chatelet. M Bérard demande si les effectifs sont suffisants et si ils sont intéréssés. M Prunet répond par l'affirmative. Vote pour moins 1 abstention (B Mothré) Syndicat du collège des bords de Seine Sont proposés et élus (1 abstention B Mothré) :Titulaires : Catherine Housset et Eric Bude Suppléants : Leone Millet et Francis Dagoret Avancement grade Suite à l'avis favorable de la cap, le conseil décide (1 abstention J. Cappelaere) de créer un poste d'agent de maitrise et de supprimer un poste d'agent technique pour permettre l'avancement d'un agent. Le coût pour la commune est de 14,04 euros / moisQuestions diverses
Tour de table
Prochain conseil le jeudi 16 décembre | Calendrier
Recherche
Visites
410304 visiteurs 1 visiteur en ligne Webmaster - Infos
|