La commune

Fermer La mairie

Fermer L'intercommunalité

Fermer Les associations

Pratique

Fermer Contacts

Fermer Démarches

Fermer Transports

Fermer Travaux

Plans
Situer Fontaine le Port grâce à Google Maps

Vous pouvez également consulter en ligne le cadastre.
Archives des conseils
+ Année 2014
+ Année 2013
 -  Année 2012
+ Année 2011
+ Année 2010
+ Année 2009
+ Année 2008
Sondage
L'entretien du village vous parait ....
 
Super, rien à redire
Inexistant, c'est du jamais vu
Sans opinion
Résultats
conseils municipaux

Conseil du 3 novembre 2011 - par fontaineaucoeur le 02/12/2012 @ 16:53

Compte Rendu Conseil Municipal du Jeudi 3 Novembre 2011



Présents : R Prunet – J Cappelaere – E Bude – E Perret - L Millet –C Housset -

B Mothré – F Lalaurie

Absents : S Hureau - JC Caradonna - N Sautreau ––F Dagoret – S Bérard –

Pouvoirs : N Sautreau à J Cappelaere.

Secrétaire de séance : L Millet.

Compte tenu du quorum non atteint à 20h30 (encore !) – horaire de convocation –

La séance est ouverte à 20h50.


  1. Approbation du CR du 22 septembre 2011. Vote à l’unanimité


  1. Astreintes hivernales :

Le conseil général propose à la commune de signer une convention relative au réseau de désenclavement pour la viabilité hivernale durant la période de mi novembre à mi mars.

Il est établi un circuit prioritaire de déneigement sur la commune.

Le département fournira à la commune chaque année une quantité forfaitaire de sel soit 2000 kg pour Fontaine le Port – soit 20 grammes au m2 par intervention, pour 6 interventions à prendre au dépôt du Chatelet en brie.

Si la commune souhaite déneiger un supplément de réseau départemental au désenclavement, cela ne donnera pas lieu à fourniture de sel supplémentaire.

B Mothré regrette que le maire n’ai pas exigé que le passage à niveau SNCF soit un lieu prioritaire. Vote à l’unanimité

  1. Centre de Gestion :

La commune a l’opportunité de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance des risques statutaires pour garantir les frais laissés à sa charge comme le mentionne les textes régissant le statut des agents. Le Centre de Gestion peut souscrire ce contrat pour son compte en mutualisant les risques. Un appel d’offre est ouvert.

Régime de contrat par capitalisation – durée du contrat 4 ans à effet du 1er janvier 2013.

Le renouvellement contrat d’assurance de la commune est à échéance en 2012.

Vote à l’unanimité.

  1. Informations diverses :

- Qualité de l’eau conforme.

- rapport d’activité 2010 du SIESM est à disposition des élus.

- Antenne relais : il sera prévu une réunion publique dernière semaine de novembre, en présence des opérateurs, des responsables sanitaires (retombées d’ondes ….)

J Cappelaere répond qu’il n’y a pas de miracle.

F Lalaurie informe : TDF / Orange pourraient installées leurs antennes sur le bandeau haut du château d’eau. Les 3 antennes SFR desservent 6 relais alentours. Il demande que la réunion publique ne se limite pas seulement aux riverains mais soit ouverte pour information à l’ensemble des Portifontains, sinon cela ne s’appelle pas une réunion publique.

- Commémoration du 11 novembre à 8h45 au monument de Fontaine le Port, messe à Samois

- nouveaux arrivants - remise des médailles du travail – maisons fleuries : 10 décembre 2012. 11 h -

- Noël du personnel communal : 13 décembre 2012 à 19h30 – salle des mariages.

- Vœux du maire et du conseil municipal – samedi 28 janvier 2012 à 18h30 –

Le maire lève la séance sans tenir compte des questions et informations du tour de table.


Tour de table :

E. Perret : demande la mise en place de panneaux de stationnement interdit virage rue de la vieille montagne en face de chez lui.

J Cappelaere : ni questions – ni infos –

E Bude : ni questions – ni infos

L Millet : rien

C Housset : rien.

B Mothré  rappelle :

- Que le Club de l’Eté de la Saint Martin avait demandé l’achat d’un four micro ondes et d’une plaque chauffante à mettre en place salle Pasteur, nous sommes en novembre et n’avons rien à aujourd’hui, cela avait été validé au vote du budget 2011 – quand cela sera-t-il mis en place ? pas de réponse,

- que l’aménagement de la rue du Parc est à l’essai depuis bientôt 8 mois, pensez vous qu’il sera terminé un de ces jours ? (Dossier en cours depuis fin 2007)

F Lalaurie s’est exprimé pour les antennes relais.


Question du public :

Mr Teixeira résident face au parking du gymnase rappelle au maire que sa bordure trottoir a été retirée et remplacée par des bandes blanches et redemande une bordure trottoir.

Concernant ces problèmes de pluviales, il attend toujours la visite promise par Jean Cappelaere depuis plus de 6 mois. Il est désolé de voir l’état du parking et que ni le maire ni les élus ne font rien pour que cela soit propre devant le gymnase.



Date du prochain conseil municipal : Jeudi 15 décembre 2011 à 20h30.


Levée de séance 21h50.


Calendrier
Recherche




Visites

 140505 visiteurs

 1 visiteur en ligne

Webmaster - Infos
^ Haut ^