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conseils municipaux

Conseil du 28 mars 2008 - par Fontaine au coeur le 22/03/2008 @ 19:43

Conseil du vendredi 28 mars 2008, 20h30

Ordre du jour :
  • délégations du maire
  • délégués des syndicats
  • indemnités de fonction

Ci joint notre compte rendu, et nos commentaires

Présents:
Messieurs Perret Edmond, Cappelaere Jean, Métras Gérard, Dagoret Francis, Bude Eric, Prunet Raymond, Lalaurie Frédéric, Sébastien Bérard
Mesdames Millet Léone, Mothré Béatrice, Sautreau Nathalie, Catherine Housset

Absente excusée : Moiziard Edith, pouvoir donné à Léone Millet

Absent : Jean Charles Caradonna



Raymond Prunet ouvre la séance.

1) Délégations:

  • Jean Cappelaere : Voirie, Assainissement, Eclairage Public, Sécurité routière
  • Léone Millet : Affaires sociales, Relation avec les ainés, Gestion de la cantine et du personnel de la cantine
  • Francis Dagoret : Comptes, Maitrise des coûts de fonctionnement, Patrimoine et entretien des bâtiments, Gestion de la salle des sports

Pas de délégation pour les conseillers....

2) Représentants des syndicats et de l'intercommunalité

Le conseil vote à bulletin secret pour élire les représentants. Pas plus de candidats que de postes. Les résultats figurent dans un tableau, rubrique "La mairie, Syndicats".

3) Composition des commissions municipales

Le conseil vote à main levée la composition des commissions. Pas plus de candidats que de postes. Les résultats figurent dans un tableau, rubrique "La mairie, les commissions".

4) Indemnités de fonction

  • Le maire propose le vote de l'indemnité de fonction du maire, en indiquant qu'elle est de 31% de l'indice 1015 de la fonction publique.

F. Lalaurie fait remarquer que ce n'est pas une obligation, c'est le maximum autorisé. Cela représente environ 1 000 €/mois

Proposition adoptée (12 pour, 2 abstentions)

  • Le maire propose le vote des indemnités des adjoints, à 8,25 % de l'indice 1015.

F. Lalaurie précise que dans ce cas également, c'est un maximum, et que la loi autorise à répartir la somme différement.

Lors du conseil précédent, seule Léone Millet, première adjointe percevait ce montant maximum. Les autres percevaient la moitié, permettant ainsi à 3 élus (Jean Cappelaere, Francis Dagoret, Michèle Vimont) de percevoir une indemnité. 100 % de cette indeminité représente environ 230 €.

Proposition adoptée (12 pour, 2 contre)


Visiblement, c'est une équipe "ressérée" qui va prendre en charge les affaires de la commune.




Prochain conseil jeudi 10 avril 20h30
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