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conseils municipaux

Conseil du 19 juin 2008 - par Fontaineaucoeur le 16/06/2008 @ 10:42

Conseil du 19 juin 2008

Ordre du jour :

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Demande de subvention pour l'année 2008
  • Délibération nomination correspondant défense
  • Demande d'adhésion au syndicat des transports présentée par la commune de Chatillon la Borde
  • Demande de participation au financement de scolarité (école Sainte Marie)
  • Mise à jour des données à l'AFCCRE
  • Questions diverses

Ci joint notre compte rendu, et nos commentaires

Présents:
Messieurs
Prunet Raymond, Perret Edmond, Métras Gérard, Dagoret Francis, Bude Eric, Lalaurie Frédéric, Sébastien Bérard, Stéphanne Hureau
Mesdames Millet Léone, Mothré Béatrice, Sautreau Nathalie, Catherine Housset

Absente excusée : Moiziard Edith, pouvoir donné à Léone Millet

Absent excusé : Jean Charles Caradonna, pouvoir donné à ???

Absent : Jean Cappelaere

  1. Approbation du dernier conseil. Nous n'étions pas présents lors du dernier conseil; nous devons donc approuver le conseil précédent, ce que nous pouvons faire puisque les remarques que nous avons faits ont été apportées.
  2. Demande de subventions. Lecture est faite d'une liste d'associations diverses sollicitant des subventions (don du sang, étudiants d'un lycée, secoures catholique, etc...). Réponse négative à l'unanimité.
  3. Nomination correspondant défense. M Prunet propose M Cappelaere. Accepté à l'unanimité. Le correspondant défense s'occupe des relations avec les armées et de l'organisation éventuelle de la journée citoyenne
  4. Syndicat des transports. La commune de Chatillon La Borde demande son adhésion au syndicat des transports. Béatrice Mothré s'étonne car cette commune avait demandé son retrait de ce même syndicat l'année précédente. Francis Dagoret explique que cela est du à la disparition du syndicat du collège. Pour garder leur ligne de bus, qui pouvait fonctionner grâce à ce dernier, la commune doit maintenant adhérer au syndicat des transports. Le conseil est pour à l'unanimité.
  5. Frais de scolarité. Un enfant est scolarisé à l'école Saint Marie de Fontainebleau (école privée sous contrat). S'appuyant sur l'article 89 de la loi du 13 août 2004, cette école demande une participation financière, soit 650 €. Béatrice Mothré demande si il faut ou si on peut. Il le faut, mais le montant demandé peut être minoré, si le coût de fonctionnement à Fontaine le Port est moindre. Réponse reportée pour permettre l'étude de ce coût.
  6. Données AFCCRE (Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe). Il faut nommer un élu en charge des affaires européennes. Gérard Métras se propos et est élu à l'unanimité.
  7. Questions diverses.
  • M Guérin a fait un courrier en mairie. Nous n'en connaitrons pas le contenu, et Raymond Prunet explique que s'il n'a pas encore répondu, il peut néanmoins donner quelques réponses maintenant : le cimetière va être fait dans les jours qui suivent et des opérations à la salle des sports également. il est précisé : rangement/nettoyage à faire, chauffage qui ne marche pas (déjà signalé depuis quelques temps), vélux à changer (en attente dans la cave depuis 1 an), une lame du bargage bois à changer, affaissement autour du regard eau (travaux éffectués l'an passé, et problème déjà signalé)
  • promotion personnel. Lors du conseil du 27 décembre, le conseil a accepté un taux d'avancement du personnel à 100%. Aprés avis positif du CTP le 27 mars 2008, il faut une délibération, prise à l'unanimité.
  • pointage SNCF. 3 pointages ont été effectués sur les trains du matin. Il en ressort une fréquentaion tournant autour de 60 personnes pour le 6h51 et de plus de 100 pour le 7h33. Les trains de 6h32 et 7h 57 (qui ne sont pas directs) sont beaucoup moins fréquentés. Ces chiffres devraient augmenter à la rentrée avec le nouveau parking (livraison juillet 2008)
  • Un courrier des communautés de communes Seine et forêt ainsi que Pays de Seine va être envoyé au Président de la région, ainsi qu'au prefet. Il appuiera les pétitions, et lettres d'élus qui leur seront prochainement remises.
  • courrier ART. En date du 4 mars 2008, l'ART informe que les travaux d'aménagement du carrefour de Massoury pourraient être financés à hauteur de 50 % par la région, et 25 % par le conseil général. Il resterait donc 25 % à la charge de la commune.

Alors que Raymond Prunet s'apprète à lever la séance, Béatrice Mothré demande un tour de table. Aprés avoir refusé, M Prunet donne la parole à Mme Mothré :
  • Haie de M. Dazard. En septembre, le problème a été soulevé, des courriers ont été envoyés. Il semble nécessaire de recourrir aux pouvoirs de police du maire.
    C'est une demande explicite faite au maire de s'occuper de ce problème (haie non taillée, en débordement sur la chaussée); Y répondra t-il ?
  • Béatrice Mothré signale qu'un camion de nettoyage a été vu remplissant ses cuves sur la borne incendie de Massoury.
  • Des administrés rue de la forêt signalent de nombreux trous dans la chaussée. Raymond Prunet indique que des devis sont en cours, pour des travaux de voierie sur la commune (d'autres rues sont concernées)
  • Un administré a demandé si il était possible de louer la salle des fêtes en hiver. Béatrice Mothré ayant répondu que le conseil avait décidé et délibéré de ne pas laisser la salle en hiver, cette personne s'est étonné car la salle a été occuppée en février dernier. Raymond Prunet informe que c'est parceque la salle avait été réservée avant la délibération. Nous sommes étonnés de cette réponse, la délibération ayant été prise il y a de nombreux mois.
    Monsieur Bérard pense que la salle devrait être louée toute l'année, en faisant payer le chauffage si nécessaire. Il lui est répondu que la salle est trés difficile à chauffer si il fait vraiment froid.

La séance est levée et un Portifontain vient se présenter et exposer un projet d'animer un atelier de sculpture et travail sur bois. Il demande si la commune dispose d'un local permettant de satisfaire les besoins (40 m2 environ seraient suffisant). La mairie va réfléchir....

Séance levée à 22h30.


Prochain conseil jeudi 18 septembre, 20h30

Monsieur Dauvé s'est étonné qu'aucune réponse n'ait été faite à son courrier, qu'aucune mention n'en ait été faite lors du conseil. (ce courrier est disponible sur le blog de ce site, rubrique sécurité).
Il est regretable de constater que Monsieur Prunet ne puisse répondre à ces courriers, et à ces dossiers. D'autant plus que des réunions et des projets avaient été élaborés par Béatrice Mothré à la fin de l'année 2007.

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